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SCM RHUM SPORT CDS
Numéro de SIRET : 84370526000019
Responsable editorial : SCM RHUM SPORT CDS
14 ROUTE DE FOURQUEVAUX
Téléphone :0674644980 – Fax : 0581140515
Email : rhumatologie-croixdusud@gmail.com
Site Web : www.rhumatologie-croixdusud.fr

Hébergement :

Hébergeur : OVH
31670 LABEGE
Site Web : https://www.ovh.com/fr/web/

Développement :

Nicolas PEIGNER
Adresse : Kwalt toulouse, 15 rue saint-hilaire, 31000 Toulouse
Site Web : www.kwalt-digital.com

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Litiges :

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Politique de confidentialité :

 

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Les informations recueillies sur le formulaire de contact du site internet www.rhumatologie-croixdusud.fr sont envoyées par e-mail pour réaliser des propositions commerciales relatives aux services de la SCM RHUM SPORT CDS.

Ces informations sont envoyées par le protocole https sous un certificat SSL permettant de protéger les informations lors de leur envoi. Elles sont conservées pendant 1 an et sont destinées au SCM RHUM SPORT CDS.

Ces données sont les suivantes :

– SCM RHUM SPORT CDS

rhumatologie-croixdusud@gmail.com

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

La SCM RHUM SPORT CDS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.rhumatologie-croixdusud.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Copyright / droit d’auteur des photos utilisées sur le site :

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